Statuts GTT

STATUTS de l’association GENERATIONS TT

BUTS & COMPOSITION

Art. 1 : Statut de l’association :

Sous le titre de Générations TT (Générations Tout Terrain ) est constitué une association régie par la loi de 1901. Ce nom sera déposé par les six membres fondateurs à l’INPI.

Art. 2 : Objectif de l’association :

Les membres de Générations TT ont pour objectif commun :

D’organiser, et de pratiquer des sports et loisirs en pleine nature (Terre, air, mer.) dans le cadre des lois françaises, Européennes et Internationales.
D’assurer le développement et la pratique de ces sports et loisirs avec l’esprit du respect de la nature.
De diffuser l’information concernant la pratique de ces sports et de ces loisirs en pleine nature dans sa globalité, sous la forme de promotion, de documentation, de site internet. Ce en englobant les domaines associés tels que touristiques, économiques, associatifs, socioculturels et sportifs.
De favoriser toutes les initiatives publiques, privées et personnelles de ses membres allant dans le sens de l’éthique définie par le club.
D’assurer le développement de toutes relations internationales, en rapport avec les objectifs précités.

Art 3 : Siège de l’association :

Générations TT ont leur siège domicilié à la blanchisserie St Vaast au 43, rue du Bosquiel 59910 BONDUES

Sous le titre de Générations TT (Générations Tout Terrain ) est constitué une association régie par la loi de 1901. Ce nom sera déposé par les six membres fondateurs à l’INPI. Les membres de Générations TT ont pour objectif commun :D’organiser, et de pratiquer des sports et loisirs en pleine nature (Terre, air, mer.) dans le cadre des lois françaises, Européennes et Internationales. D’assurer le développement et la pratique de ces sports et loisirs avec l’esprit du respect de la nature. De diffuser l’information concernant la pratique de ces sports et de ces loisirs en pleine nature dans sa globalité, sous la forme de promotion, de documentation, de site internet. Ce en englobant les domaines associés tels que touristiques, économiques, associatifs, socioculturels et sportifs.De favoriser toutes les initiatives publiques, privées et personnelles de ses membres allant dans le sens de l’éthique définie par le club.D’assurer le développement de toutes relations internationales, en rapport avec les objectifs précités. Générations TT ont leur siège domicilié à la blanchisserie St Vaast au 43, rue du Bosquiel 59910 BONDUES

Art 4 : Générations TT se compose :

De six membres fondateurs qui sont Martine & Christophe Lepot, Claude Monpays, Frédéric Ghesquière, Lionel Mondet, Frédérick Grandin.
De membres actifs
De membres bienfaiteurs
De membres d’honneur désignés par l’assemblée générale
De représentants de collectivités publiques, désignés par celles-ci, s’il y a lieu

Art 5 : Durée de l’association
L’association est crée pour une durée indéterminée

Art 6 : Qualité de membre de l’association :

La qualité de membre s’acquiert :

Par l’adhésion volontaire confirmée par l’acquittement d’une cotisation annuelle et obligatoire ou par le fait d’être désigné " es qualités " par les collectivités publiques et cette nomination d’être approuvée par le bureau.

La qualité de membre se perd :

Par démission ou par radiation, prononcée par le Bureau sous couvert du conseil d’administration ou par non-renouvellement de cotisation ou par non-respect des objectifs communs ou par non respect de l’éthique ou par non respect du règlement intérieur.

ADMINISTRATION & FONCTIONNEMENT

Art 7 : L’assemblée générale se compose des membres suivants :

Fondateurs (comme membre de droit)
Actifs de plus de six mois de cotisation
D’honneur
Bienfaiteurs
Es qualités désignés par les collectivités publiques et représentants de celles-ci

Art 8 : Définition des membres ayant droit de vote :

Art 8 .1 : Ont droit de vote :

Tous les membres actifs de plus de six mois sont éligibles et votants. Les membres sortants sont rééligibles. La voie des membres fondateurs est prépondérante

Art 8 .2 : N’ont pas droit de vote :

Parce qu’ils sont dispensés, pour chacun d’eux, de cotisation : les membres d’honneur, les membres es qualités désignés par les collectivités publiques.

Art 9 : Convocations aux assemblées :

Les convocations aux assemblées doivent être faites au moins 15 jours à l’avance et indiquent l’ordre du jour. Ces convocations sont signées par le président ou ses délégués ayant reçu délégation. Elles sont faites soit par plis individuels ou par mails adressés par le bureau. Un pouvoir doit être joint dans chaque convocation aux assemblées générales.

Art 10 : Tenue de l’assemblée générale :

L’assemblée générale se réunit au moins une fois par an et toutes les fois qu’elle est convoquée par le bureau ou sur demande écrite du tiers des membres dont elle se compose. L’ordre du jour est élaboré par le bureau décrit art 13 et validé par le conseil d’administration si nécessaire, pour présentation aux membres de l’assemblée générale qui votent sur les résolutions de l’ordre du jour. Une feuille de présence sera émargée et certifiée par le bureau.

Art 11 : Toute autre assemblée générale :

Toute autre assemblée générale peut être convoquée sur l’initiative du conseil d’administration si nécessaire ou sur la demande écrite et signée du tiers de ses membres. Une feuille de présence sera émargée et certifiée par les membres du bureau.

Art 12 : Délibérations de l’assemblée :

L’assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents. Les décisions sont prises à la majorité des suffrages valablement exprimés et s’imposent à tous. Les membres fondateur, le conseil d’administration (le bureau) peuvent avoir cinq pouvoirs. Les autres membres de plus de six mois peuvent détenir trois pouvoirs.

Art 13 : L’association est administrée par :

Art 13.1 : Un conseil d’administration :

Le Conseil d’Administration est composé de 18 membres (Maximum) actifs élus par l’assemblée générale, pour une durée de trois ans. Parmi cet effectif de 18 personnes, peuvent se joindre au C A, et au nombre maximum de deux personnes, les membres es qualités désignés par les collectivités publiques. Leur participation à l’association prend fin avec la cessation du mandat que chaque membre es qualité tient au titre des collectivités publiques. Les membres du Conseil d’Administration sont renouvelables par tiers chaque année et par ordre alphabétique. Les membres sortants du C A sont rééligibles. Le conseil d’administration élit un bureau permanent. De plus, le bureau permanent crée les postes de chargés de mission au fil de la nécessité de leur rôle.

Art 13.2 : Un bureau permanent :

Le conseil d’administration choisit en priorité parmi les membres fondateurs ou parmi ses membres, au scrutin secret, si la demande en est faite explicitement, un bureau composé de 3 personnes dont un président, un secrétaire, un trésorier. Le bureau, élu par le Conseil d’administration pour 3 ans, est rééligible.

Art 13.2.1 : Le rôle du Président :

Le président convoque les assemblées générales et provoque les réunions du conseil d’administration si nécessaire. Il représente l’association pour les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. Il peut déléguer certaines de ses attributions dans les conditions prévues au règlement intérieur. Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l’association, tant en demande qu’en défense. En cas d’absence ou de maladie, il est remplacé par un membre fondateur, et en cas d’empêchement de ce dernier, par le membre le plus ancien ou par tout autre administrateur spécialement délégué par le conseil d’administration. Il préside les assemblées et expose la situation morale de l’association. En cas de partage, sa voix est prépondérante à égalité avec chacune de celle des fondateurs.

Art 13.2.2 : Le rôle du secrétaire :

Il est chargé de tout ce qui est correspondance et des archives. Il rédige les procès-verbaux des délibérations et en assure la transcription sur les registres. Il signe pour le président sur certains courriers internes et externes de l’association, si le président en donne l’autorisation écrite.

Art 13.2.3: Le rôle du trésorier :

Il est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l’association. Il effectue tout paiement et reçoit toutes recettes sous la surveillance du président. Voir également Art.15. Les achats et les ventes de valeurs mobilières constituant le fonds de réserve sont effectués avec l’autorisation soit des membres fondateurs ou soit du conseil d’administration. Il tient une comptabilité régulière, de toutes les opérations et rend compte à l’assemblée annuelle, qui statue sur la gestion.

Art 13.3 : Les chargés de mission :

Ils sont mandatés par le président après avoir consulté le bureau et en avoir informé le conseil d’administration.

Art 14 : Règlement intérieur :

Un règlement intérieur sera établi et mis à jour par le bureau. Il sera ensuite présenté au conseil d’administration qui le validera. Ce règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association. Ce règlement intérieur reprend, entre autres, les dispositions de l’éthique de l’association.

Art 15 : Gratuité du mandant :

Les membres de l’association ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions ou missions qui leur sont conférées. Ils pourront toutefois, après avoir consulté le règlement intérieur et obtenu l’approbation par le visa du président, sur justificatif, percevoir le remboursement des dépenses engagées par eux pour les besoins de l’association.

Art 16 : Les procès-verbaux :

Les procès-verbaux des délibérations des assemblées sont transcrits par le secrétaire sur un registre et signés par le secrétaire et le président. Leur dépôt, aux fins de diffusion, pourra être fait sur une page du site internet. Elle sera uniquement accessible aux membres du club. Le secrétaire peut délivrer toutes copies certifiées conformes qui font foi vis-à-vis des tiers.

Art 17 : Dissolution :

La dissolution de l’association ne peut être prononcée que par une assemblée extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet et statuant aux conditions de quorum et de majorité prévue pour les assemblées extraordinaires. L’assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires dont elle déterminera les pouvoirs et chargés de la liquidation des biens du club. Elle attribue l’actif net à toutes associations déclarées ayant un objet similaire ou à tous établissements publics ou privés reconnus d’utilité publique, de son choix.

Les membres fondateurs, fait à

Martine SCHNELL           Claude MONPAYS           Frédéric GHESQUIERE

Christophe LEPOT           Lionel MONDET                Frédérick GRANDIN